Règlement intérieur

L’association Université pour Tous du Voironnais (U.P.T. en abrégé) est une association culturelle et laïque qui a pour but de favoriser le développement et l’épanouissement de toute personne sans condition d’âge ou de formation. Elle est indépendante de tout organisme (politique, confessionnel, syndical, etc…) et observe une stricte neutralité dans son fonctionnement.

Les Statuts et le Règlement Intérieur sont consultables sur le site internet de l’Université Pour Tous ainsi qu’au siège de l’association. Chaque adhérent doit s’y conformer. Son image, prise au cours de la vie associative, pourra être utilisée pour la communication de l’association sans aucune indemnité, ni limite dans le temps.

1- L’Assemblée Générale

1. L’Assemblée Générale Ordinaire a lieu chaque année, dans les trois mois qui suivent la date de clôture du bilan de l’association.

2. L’exercice financier court en principe du 1er septembre n au 31 août n+1.

3. Tout adhérent(e) à jour de ses cotisations peut représenter au maximum dix personnes.

2- Le Conseil d’Administration

1. Le Conseil d’Administration, après son renouvellement annuel, procède à l’élection du Bureau.

2. Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du (ou de la) président(e) est prépondérante.

1. Les membres du Conseil d’Administration absents à la séance peuvent donner procuration à un administrateur présent. Ce dernier ne peut détenir qu’un seul pouvoir.

3- Rôle et Activités du Bureau

1. Le Bureau se compose des membres suivants : le (ou la) président(e), les vice-présidents(es), le (ou la) trésorier(e) et son adjoint(e), le (ou la) secrétaire et le (ou la) secrétaire adjoint(e).

2. Le Bureau est un organisme d’exécution. Il ne prend pas de décisions modifiant l’orientation générale définie par les statuts.

3. Il se réunit sur demande du (ou de la) président(e), d’un (ou d’une) vice-président(e) ou de l’un des membres du Bureau. Il invite à ses réunions les responsables d’activités qui ont une communication ou une demande à formuler.

4. Si un problème subsiste au sein du Bureau, il en réfère au Conseil d’Administration.

5. Le Bureau peut déléguer ses pouvoirs à des commissions comprenant des membres du Bureau et un ou plusieurs membres de la commission.

6. Ces commissions doivent toujours être mandatées par le Bureau et lui rendre compte de leurs activités. Lorsqu’une activité nouvelle est créée, celle-ci doit avoir l’aval du Bureau dans la mesure où toute activité nouvelle engage l’image de l’association et la trésorerie.

7. Les comptes rendus des réunions (Bureau et Conseil d’Administration) sont établis par le (ou la) secrétaire ou secrétaire adjoint(e). Ils sont soumis à l’approbation du (ou de la) président(e). Ils sont diffusés aux membres du Conseil d’Administration et validés à la réunion suivante.

8. Le Bureau se réunit dès que nécessaire, afin de déterminer en détail, les diverses activités de l’association pour le semestre à venir.

9. Le (ou la) président(e), ou en cas d’empêchement le (ou les) vice-président(e-s), représente(nt) l’association en toutes circonstances et a (ont) qualité pour mettre en œuvre les décisions prises.

10. Le (ou la)Trésorier(e) est responsable de la comptabilité et de la trésorerie. Il (ou elle) veille à la bonne gestion des comptes de l’association. Il (ou elle) présente les documents financiers à l’Assemblée Générale.

11. Le (ou la ) Président(e), assisté(e) ou non d’un(e) responsable paye et administration du personnel, assure la gestion et l’administration des salariés(es).

4- Le Contrôleur aux Comptes

1. Le Conseil d’Administration désigne un Contrôleur aux comptes.

2. Il est choisi en dehors du Conseil d’Administration.

3. Il vérifie la bonne tenue des comptes que le (ou la) Trésorier(e) lui remet au moins quinze jours avant l’Assemblée Générale devant laquelle il présente un rapport, avant le vote du Rapport Financier.

5- Vie associative

L’UPT, utilisant les locaux de la Maison des Associations (MDA) pour ses différentes activités, ses adhérents et son personnel sont tenus de se conformer aux règles affichées et notamment à celles de la « Charte de la Laïcité ».

6- Règles spécifiques pour les Sorties / Séjours, Voyages et Stage de Géologie : conditions d’annulation et de remboursement

Ces activités sont destinées à la découverte culturelle/patrimoniale d'une région/pays par et pour le plus grand nombre de nos adhérents. Dans tous les cas celles-ci doivent permettre de créer le lien social par la convivialité et la rencontre entre les adhérents de l’association.

1. Toute inscription à une sortie ne sera enregistrée qu’accompagnée de son paiement par chèque (les chèques ne sont débités qu’après la sortie - sauf séjour ou stage)

2. Conditions d'annulation et de remboursements :

En cas de non participation à une sortie, les conditions de remboursements sont les suivantes :

• Remboursement intégral si remplaçant sur liste d’attente.

• Désistement sans remplaçant, quelle que soit la date, seuls les frais non engagés par l’association seront remboursés.

• Absence à l’heure du départ : aucun remboursement

• Séjour longue durée : les conditions d’annulation sont celles de l’assurance souscrite auprès du voyagiste ou celles de l’assurance optionnelle souscrite par l’U.P.T.

L’U.P.T peut être amenée à prendre la décision d’annuler une sortie, un séjour, un voyage ou un stage dans certaines conditions (ex : intempéries, nombre insuffisant d’inscriptions).

7- Conditions de remboursements des autres activités 

• Pour les pré-inscrits : si annulation écrite (email, courrier) avant le 1er jour des permanences renforcées de septembre : remboursement adhésion et cours.

• Pour les inscrits des permanences renforcées de septembre : si annulation entre le premier et le dernier jour de celles-ci, l’U.P.T. conserve le chèque d’adhésion et 10 % du montant de l’inscription à l’activité.

• Si annulation entre le dernier jour des permanences renforcées et le début des cours : l’U.P.T. conserve le chèque adhésion et 1/3 du montant de l’inscription à l’activité annuelle.

• Si désistement après le début des cours : aucun remboursement possible, sauf cas exceptionnel.